emphytéose


emphytéose

emphytéose [ ɑ̃fiteoz ] n. f.
• 1271; lat. médiév. emphyteosis, altér. du lat. jurid. d'o. gr. emphyteusis, de phuteuein « planter »
Droit réel de jouissance sur le bien-fonds d'autrui, accordé par un bail de longue durée (18 à 99 ans) moyennant paiement d'une redevance modique.

emphytéose nom féminin (latin médiéval emphyteosis, du bas latin emphyteusis, du grec emphuteuein, planter) Droit réel de jouissance sur la chose d'autrui, qui résulte de la conclusion d'un bail de longue durée, dit bail emphytéotique.

⇒EMPHYTÉOSE, subst. fém.
DR. Droit réel, cessible, saisissable, susceptible d'hypothèque, consenti par une personne ayant la capacité d'aliéner, sur un bien foncier, par un contrat spécial appelé bail emphytéotique, en échange d'une redevance annuelle :
Les autres modes de tenure avaient beaucoup moins d'importance. Nous citerons ainsi l'emphytéose, vieux contrat du droit romain, qui s'était perpétué dans les pays de droit écrit, et qui était encore en usage dans quelques villages de la Lorraine voisins de l'Alsace. Sauf quelques obligations particulières, la situation de l'emphytéote était à peu près la même que celle du censitaire : l'un et l'autre étaient quasi-propriétaires, ayant tous les droits de jouissance et de disposition qui découlent de la propriété, sauf certaines charges stipulées au contrat.
GUYOT, Rapport sur l'état de l'agric. en Lorraine, 1889, p. 28.
Prononc. et Orth. :[]. Ds Ac. 1694-1932. Étymol. et Hist. 1271 emphyteose (DELISLE, Études sur la condition de la classe agricole en Normandie, p. 46). Empr. au lat. médiév. emphytheosis (ca 1194 ds LATHAM), altération par diérèse du b. lat. jur. emphyteusis, gr. de basse époque de même sens, dér. de « planter », un bail de longue durée permettant de jouir de ses plantations. Fréq. abs. littér. :3.

emphytéose [ɑ̃fiteoz] n. f.
ÉTYM. 1271; lat médiéval emphyteosis, lat. jurid. emphyteusis, grec emphuteusis, de phuteuein « planter », de phuton. → Phyto-.
Dr. Bail de longue durée (18 à 99 ans) qui confère au preneur un droit réel susceptible d'hypothèque.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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